S21.G00.60 · Arrêt de travail

Carte d'identité

Code
S21.G00.60
Libellé
Arrêt de travail
Cardinalité
(0,*)
Nombre de rubriques
12

À quoi sert ce bloc ?

Le bloc « Arrêt de travail » (S21.G00.60) déclare un arrêt rattaché au contrat. Il porte le motif, le dernier jour travaillé, les dates prévisionnelles, la subrogation, la reprise et, selon le cas, la date d’accident ou de première constatation.

Pour la paie, ce bloc fait le lien entre l’absence, l’indemnisation et les organismes. Il doit rester cohérent avec le contrat, les périodes déclarées et les éventuelles informations de reprise ou de temps partiel thérapeutique. En cas de suspension supra-mensuelle, la suspension doit être déclarée dans toutes les DSN mensuelles dont le mois principal déclaré présente une période commune avec la suspension concernée.

Rubriques(12)

Code rubriqueLibellé officiel
S21.G00.60.001Motif de l'arrêt
S21.G00.60.002Date du dernier jour travaillé
S21.G00.60.003Date de fin prévisionnelle
S21.G00.60.004Subrogation
S21.G00.60.005Date de début de subrogation
S21.G00.60.006Date de fin de subrogation
S21.G00.60.007IBAN
S21.G00.60.008BIC
S21.G00.60.010Date de la reprise
S21.G00.60.011Motif de la reprise
S21.G00.60.012Date de l'accident ou de la première constatation
S21.G00.60.600SIRET Centralisateur
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