S89.G00.33 · Avantages en nature

Carte d'identité

Code
S89.G00.33
Libellé
Avantages en nature
Cardinalité
(0,*)
Nombre de rubriques
2

À quoi sert ce bloc ?

Le bloc S89.G00.33 chiffre les avantages en nature accordés au tiers déclaré comme bénéficiaire d’honoraires : il indique de quel type d’avantage il s’agit (nourriture, logement, voiture, etc.) et pour quel montant.

Vous le rencontrez uniquement dans la déclaration d’honoraires, rattaché à un bénéficiaire S89.G00.32. Il ne concerne pas un salarié mais un tiers payé en honoraires, ce qui le distingue des avantages en nature déclarés ailleurs dans la DSN. C’est l’un des trois blocs de montant rattachés à un bénéficiaire d’honoraires, aux côtés de la prise en charge des indemnités (S89.G00.35) et des rémunérations (S89.G00.43).

Rubriques(2)

Code rubriqueLibellé officiel
S89.G00.33.001Code type avantage en nature
S89.G00.33.002Montant avantage en nature
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