S21.G00.66 · Temps partiel Thérapeutique

Carte d'identité

Code
S21.G00.66
Libellé
Temps partiel Thérapeutique
Cardinalité
(0,*)
Nombre de rubriques
3

À quoi sert ce bloc ?

Le bloc « Temps partiel Thérapeutique » (S21.G00.66) permet à l’établissement de déclarer la période concernée et le montant de la perte de salaire associée à un temps partiel thérapeutique. Ces informations sont nécessaires à l’Assurance Maladie, qui indemnise la perte de revenus du salarié par des indemnités journalières pour le temps non travaillé.

Il est rattaché à la logique arrêt/reprise : on ne le traite pas comme une simple quotité de travail contractuelle. Le sujet métier est la période indemnisable ou suivie après un arrêt, avec une cohérence attendue entre dates et montant déclaré.

Rubriques(3)

Code rubriqueLibellé officiel
S21.G00.66.001Date de début
S21.G00.66.002Date de fin
S21.G00.66.003Montant
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