S21.G00.81 · Cotisation individuelle
Carte d'identité
- Code
- S21.G00.81
- Libellé
- Cotisation individuelle
- Bloc parent
- S21.G00.78 - Base assujettie
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 7
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc « Cotisation individuelle » (S21.G00.81) porte les cotisations, exonérations ou réductions individuelles rattachées à une base assujettie. Il précise la nature de la cotisation déclarée, l’organisme ou la maille concernée lorsque nécessaire, ainsi que les montants, assiettes ou taux attendus. La cotisation individuelle est toujours rattachée à une base assujettie et valorisée au titre de sa période de rattachement.
Ce bloc ne se lit pas isolément. Sa cohérence dépend du bloc parent S21.G00.78 - Base assujettie : code de base, période de rattachement, montant et éventuelle affiliation conditionnent les contrôles applicables à la cotisation individuelle.
Dans une analyse paie, S21.G00.81 correspond à la maille nominative de déclaration des charges. En cas d’anomalie, le contrôle doit porter à la fois sur le code de cotisation, le montant d’assiette, le montant de cotisation, le taux éventuel, et les blocs parents ou composants associés, notamment S21.G00.79.
Rubriques(7)
| Code rubrique | Libellé officiel |
|---|---|
| S21.G00.81.001 | Code de cotisation |
| S21.G00.81.002 | Identifiant Organisme de Protection Sociale |
| S21.G00.81.003 | Montant d'assiette |
| S21.G00.81.004 | Montant de cotisation |
| S21.G00.81.005 | Code INSEE commune |
| S21.G00.81.006 | Identifiant du CRM à l'origine de la régularisation |
| S21.G00.81.007 | Taux de cotisation |