S89.G00.43 · Rémunérations
Carte d'identité
- Code
- S89.G00.43
- Libellé
- Rémunérations
- Bloc parent
- S89.G00.32 - Bénéficiaire des honoraires
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 2
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc S89.G00.43 chiffre les rémunérations versées au tiers déclaré comme bénéficiaire d’honoraires : il en précise le type (honoraires et vacations, commissions, courtages, ristournes, jetons de présence, droits d’auteur ou d’inventeur, autres) et le montant. C’est le cœur de la déclaration d’honoraires : les sommes des articles 240 et 241 du CGI versées à des tiers transitent par ce bloc.
Ne le confondez pas avec le bloc paie Rémunération (S21.G00.51), qui porte la rémunération d’un salarié. Ici, il s’agit de sommes versées à un tiers (prestataire, mandataire) hors lien de salariat.
Rubriques(2)
| Code rubrique | Libellé officiel |
|---|---|
| S89.G00.43.001 | Code type de la rémunération |
| S89.G00.43.002 | Montant de la rémunération |