S89.G00.35 · Prise en charge des indemnités
Carte d'identité
- Code
- S89.G00.35
- Libellé
- Prise en charge des indemnités
- Bloc parent
- S89.G00.32 - Bénéficiaire des honoraires
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 2
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc S89.G00.35 indique comment les indemnités du bénéficiaire d’honoraires sont prises en charge (allocation forfaitaire, remboursement, prise en charge directe par l’employeur) et pour quel montant.
Vous le rattachez au bénéficiaire S89.G00.32. Son intérêt pratique est de ne pas mélanger une indemnité avec une rémunération ou un avantage en nature : c’est l’un des trois blocs de montant rattachés à un bénéficiaire d’honoraires, aux côtés des avantages en nature (S89.G00.33) et des rémunérations (S89.G00.43).
Rubriques(2)
| Code rubrique | Libellé officiel |
|---|---|
| S89.G00.35.001 | Code modalité de prise en charge des indemnités |
| S89.G00.35.002 | Montant de l'indemnité |