S89.G00.91.005 · Sexe
Carte d'identité
- Code
- S89.G00.91.005
- Libellé
- Sexe
- Bloc d'appartenance
- S89.G00.91 - Individu non salarié
- Format
- Liste de valeurs autorisées
À quoi sert cette rubrique ?
Cette rubrique porte le sexe de l'individu (homme ou femme). Elle est à renseigner s'il diffère du sexe porté par le NIR, ou si le NIR est absent en cas d'identification par un NTT.
Valeurs autorisées
| Code | Libellé |
|---|---|
| 01 | masculin |
| 02 | féminin |