S21.G00.53.001 · Type
Carte d'identité
- Code
- S21.G00.53.001
- Libellé
- Type
- Bloc d'appartenance
- S21.G00.53 - Activité
- Format
- Liste de valeurs autorisées
À quoi sert cette rubrique ?
Cette rubrique qualifie ce que mesure le bloc « Activité » : du travail rémunéré (« 01 ») ou de l'absence (« 02 »). Le « 01 » couvre tout le temps que l'employeur paie normalement : heures travaillées, heures supplémentaires, congés payés réglés par l'employeur, jours fériés, formation, RTT. Le « 02 » couvre ce que l'employeur ne paie pas, ou pas en totalité, période de carence comprise.
C'est l'origine du paiement qui tranche, pas la nature du congé : des congés payés réglés par l'employeur relèvent du « 01 », les mêmes congés réglés par une caisse de congés payés (BTP) relèvent du « 02 ». Le motif détaillé de l'absence se déclare dans les blocs « Arrêt de travail » (S21.G00.60) ou « Autre suspension de l'exécution du contrat » (S21.G00.65), pas ici. Le volume associé se déclare en S21.G00.53.002 - Mesure.
Valeurs autorisées
| Code | Libellé |
|---|---|
| 01 | Travail rémunéré |
| 02 | Durée d'absence partiellement ou pas du tout rémunérée |